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Marques déposées par monsieur Pommier Sylvain
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ACTIFLEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIFLEX
M. Pommier Sylvain

Numéro de dépôt :
3885797
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/01/2022
ACTIFLEX de Pommier Sylvain

Présentation de la marque ACTIFLEX

Déposée le 2 janvier 2012 par monsieur Pommier Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTIFLEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est monsieur Pommier Sylvain domicilié(e) 27 rue de la république - 28130 - SAINT PIAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Gallier Gavina domicilié(e) 5 Avenue Alphand - 75116 - PARIS - France.

La marque ACTIFLEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885797.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIFLEX est expirée depuis le 2 janvier 2022.

Pommier Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : REPEL X , LACTANASE , HORSE MASTER , NUTRIXIA


M. Pommier Sylvain - 27 rue de la république - 28130 - SAINT PIAT - France


Mme Gallier Gavina - 5 Avenue Alphand - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 9 mai 2012 - Retrait partiel n°575208 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Inscription le 21 septembre 2012 - Rejet partiel n°584709 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-21

Aliments pour animaux ; tous pour les animaux non à usage vétérinaires ; animaux vivants ; fourrage, litière.